Océane Ducoeur


De: Océane Ducoeur
adjointe au chef du bureau de la protection, planification et de la sûreté, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de la protection, planification et la sûreté
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
7
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Janvier 202512/01/2025
De: Océane Ducoeur
adjointe au chef du bureau de la protection, planification et de la sûreté, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de la protection, planification et la sûreté
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
7
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
19 Octobre 202419/10/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe au chef du bureau de la protection, planification et de la sûreté, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de la protection, planification et la sûreté
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
7
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Octobre 202403/10/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe au chef du bureau de la protection, planification et de la sûreté, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de la protection, planification et la sûreté
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
7
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Septembre 202401/09/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe au chef du bureau de la protection, planification et de la sûreté, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite des attributions du bureau de la protection, planification et la sûreté
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
7
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Juillet 202421/07/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
21 Avril 202421/04/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Mars 202403/03/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Janvier 202407/01/2024
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
25 Octobre 202325/10/2023
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Septembre 202310/09/2023
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juillet 202314/07/2023
De: Océane Ducoeur
adjointe à l'officier central de sécurité, agents contractuels de la fonction publique de catégorie A
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des finances, de l'immobilier et de la performance de la direction des services judiciaires
4
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Avril 202302/04/2023
De: Océane Ducoeur
Objet:
au grade de maréchale des logis de réserve
spécialiste
en vue d'apporter ses compétences juridiques et rédactionnelles au profit du commandement des réserves de la gendarmerie
Groupe:
nomination
01 Mars 202101/03/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.